Renaud Dubois

Outre cette activité de conseil, Renaud Dubois représente ses clients dans le cadre de contentieux immobiliers, de la construction ou des risques industriels devant les juridictions étatiques ou arbitrales et notamment, dans le cadre d’expertises judiciaires.

Il parle français et anglais.

Renaud assiste régulièrement plusieurs grandes sociétés foncières françaises dans la plupart de leurs problématiques immobilières : acquisition ou cession d’actifs (asset deals et share deals en collaboration avec les équipes corporate, tax, environnement et urbanisme du cabinet), gestion de leurs actifs (négociation, conclusion, exécution de baux civils et commerciaux), et dans le montage et le suivi d’opérations de construction (rédaction ou revue de la documentation juridique : VEFA, CPI, contractant général, bail à construction, marchés de travaux, contrats de maîtrise d’œuvre, contrats d’AMO et de MOD etc. ; gestion contractuelle ; référé préventif des immeubles avoisinants ; post livraison et réception).

Renaud travaille en étroite collaboration avec les équipes corporate du cabinet pour les audits immobiliers des acquisitions dont le cabinet a la charge ou dans les litiges post acquisition.

Parallèlement à cette activité de conseil, Renaud a une large expérience dans le contentieux immobilier qu’il s’agisse des actes préparatoire à la vente ou de la vente immobilière, et dans le contentieux de la construction. Renaud assiste en effet régulièrement des maîtres d’ouvrage dans la mise en œuvre des garanties légales et conventionnelles post livraison et post réception. Renaud intervient également aux côtés des entreprises dans le cadre de contentieux de réclamations de travaux (décomptes généraux).

Cette activité contentieuse amène Renaud à intervenir régulièrement dans le cadre de médiations conventionnelles ou judiciaires et devant les juridictions civiles, commerciales, administratives et arbitrales (ad hoc ou institutionnelles).

Real Estate :

• Audit de 75 baux de toutes natures et portant sur différentes classes d’actif à la suite d’une cession de portefeuille immobilier dans la perspective de valorisation de ces actifs,
• Assistance de la filiale française d’un groupe industriel belge pour la cession de plusieurs actifs immobiliers et industriels en France,
• Assistance de la filiale française d’un groupe industriel belge pour l’acquisition d’un actif immobilier en France,
• Assistance d’une société foncière française dans plusieurs projets d’acquisition immobilière impliquant la création d’une joint-venture avec un investisseur, en collaboration avec les équipes corporate du cabinet,
• Assistance de la société foncière d’un opérateur postal français dans le montage et le suivi de plusieurs opérations de construction de plateformes de tri postal en France, (BEFA, bail de sous-location, MADA, etc.),
• Assistance d’une société foncière française dans le montage et le suivi de l’opération de construction d’un data center dans la banlieue de Paris (BEFA, MOD et marché de travaux),
• Assistance de la filiale française d’un groupe industriel belge pour le montage d’une opération de construction dans l’Est de la France,
• Assistance d’une société foncière française pour l’éviction de ses locataires (bureaux et activités) dans le cadre de la rénovation de plusieurs parcs d’activité tertiaire (résiliation de baux commerciaux),
• Assistance de la société foncière d’un opérateur postal français dans la gestion de ses baux (+/-50 dossiers actifs, gestion contractuelle, précontentieux et contentieux),
• Assistance d’une société de coworking dans le cadre de la gestion de ses actifs (baux et travaux) et dans un contentieux post acquisition,
• Assistance d’un agent immobilier américain dans le cadre de son implantation sur le marché français,

Construction :

• Assistance d’une société foncière française dans le cadre de la construction de plusieurs ensemble immobiliers de bureaux dans le quartier de La Défense (gestion contractuelle, réception des ouvrages et mise en œuvre des garanties légales et contractuelles),
• Assistance d’un opérateur nucléaire public français dans le cadre de la construction et/ou la rénovation de plusieurs installations nucléaires de base (INB) en France,
• Assistance du même opérateur nucléaire public française dans le cadre d’un arbitrage (ICC Genève) dans le cadre de la construction d’une usine de panneaux photovoltaïques au Kazakhstan,
• Assistance d’un promoteur américain dans le cadre de la rénovation extension d’un hôtel à Saint-Tropez, en collaboration avec les équipes urbanisme, IP, social et pénale du cabinet,
• Assistance d’une société foncière française spécialisée dans les actifs immobiliers de santé dans plusieurs contentieux de construction,
• Assistance d’un laboratoire pharmaceutique français dans le cadre de plusieurs opérations de construction,
• Assistance des propriétaires d’un château emblématique du patrimoine historique et culturel français à la suite de l’effondrement de ses douves,
• Assistance de la société de projet dans le cadre de restructuration d’un parc zoologique à Paris,
• Assistance d’un promoteur immobilier dans le cadre de la réalisation d’un des projets de « Réinventer Paris »,
• Assistance d’un promoteur immobilier dans le cadre de plusieurs opérations de construction (parc des expositions dans l’Est de la France, ensemble de piscines publics autour du Bassin d’Arcachon, locaux industriels près de Paris, ensemble de bureaux),
• Assistance d’un promoteur dans le cadre de contentieux post livraison et réception relatifs à la construction d’une clinique en Nouvelle-Calédonie,
• Assistance de la filiale d’un groupe de BTP français dans le cadre des travaux de rénovation de la gare Saint-Lazare (référé préventif, réclamation liée à la présence d’amiante),
• Assistance de la filiale d’un groupe de BTP français dans le montage et la défense d’une réclamation de travaux contre un cotraitant allemand dans le cadre de la construction de plusieurs centrales thermiques dans les DOM TOM,
• Assistance de la filiale d’un groupe de BTP français dans le montage et la défense d’une réclamation de travaux dans le cadre de la construction d’une station d’épuration,
• Assistance de la filiale d’un groupe de BTP français dans le montage et la défense d’une réclamation de travaux contre le maître d’ouvrage public et la maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction de deux lignes de tramways en Normandie,
• Assistance d’opérateurs de manutention portuaires dans le cadre d’opérations de construction au Havre et à Fos sur Mer (montage, suivi et contentieux),