Anticiper l’enquête : comprendre le socle juridique pour agir sans délai et sans erreur

Cette première conférence appréhendera les notions de harcèlement sous l’angle droit social et droit pénal, ainsi que les évolutions jurisprudentielles récentes, notamment en matière de harcèlement d’ambiance et de harcèlement institutionnel.

Les principes clés du cadre légal et jurisprudentiel, les réflexes à adopter dès la réception d’un signalement, ainsi que les points de vigilance indispensables pour éviter les écueils les plus fréquents y seront présentés.

Cette première session apportera les repères essentiels pour agir avec réactivité, discernement et en toute sécurité juridique.

Morgan Lewis organise un cycle de trois conférences consacré aux enquêtes internes en droit social. Ces sessions auront pour objectif de vous former et de vous sensibiliser aux bonnes pratiques en la matière, autour de trois étapes clés :

1. Comprendre et qualifier les situations
2. Conduire l’enquête
3. Prendre les décisions appropriées afin de protéger l’entreprise

Les prochains événements de cette série

• Jeudi 28 mai 2026 | Conduire une enquête efficace, loyale et juridiquement sécurisée
• Mardi 23 juin 2026 | Après l’enquête : décisions managériales, sanctions et contentieux

Questions?

Merci de contacter Aurélie Simon.